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A l’heure ou la fiscalité locale semble remise en cause, cette note à vocation à interroger son rôle et sa réelle capacité à accompagner les collectivités dans le financement des services publics locaux et ses évolutions.
Si tous les niveaux de collectivités sont concernés, les collectivités du bloc local, communes et intercommunalité, organisatrices des services de proximité et acteurs clés des investissements nécessaires pour la transition et l’adaptation des territoires, sont ici en première ligne. A ce titre, elles sont placées au centre de notre réflexion.
Ce travail entend en pointer les forces et les faiblesses du système actuel et mettre en débat des pistes de réflexion en vue d’une remise à plat ambitieuse. Elle souhaite aussi dans cette perspective proposer une alternative opérationnelle pour renouer un lien entre la fiscalité locale et les acteurs de proximité -les ménages et les entreprises- premiers bénéficiaires des politiques conduites par les collectivités.
Sommaire
1. Une fiscalité locale à bout de souffle
2. Refonder une fiscalité locale
3. Rétablir une contribution résidentielle
Terra Nova >> Note complète
Si tous les niveaux de collectivités sont concernés, les collectivités du bloc local, communes et intercommunalité, organisatrices des services de proximité et acteurs clés des investissements nécessaires pour la transition et l’adaptation des territoires, sont ici en première ligne. A ce titre, elles sont placées au centre de notre réflexion.
Ce travail entend en pointer les forces et les faiblesses du système actuel et mettre en débat des pistes de réflexion en vue d’une remise à plat ambitieuse. Elle souhaite aussi dans cette perspective proposer une alternative opérationnelle pour renouer un lien entre la fiscalité locale et les acteurs de proximité -les ménages et les entreprises- premiers bénéficiaires des politiques conduites par les collectivités.
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1. Une fiscalité locale à bout de souffle
2. Refonder une fiscalité locale
3. Rétablir une contribution résidentielle
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